Comment gérer les anomalies DSN ?

Chaque mois, l’employeur doit transmettre une DSN (Déclaration Sociale Nominative), qui reprend l’intégralité des données de paie figurant sur les bulletins de ses salariés. Ces informations sont ensuite envoyées à l’ensemble des organismes sociaux, qui les utilisent pour calculer les cotisations et les droits de vos collaborateurs.
Il est donc indispensable que les données déclarées soient exactes, correctement transmises, mais aussi correctement traitées. Il convient ainsi de vérifier qu’aucune anomalie ne bloque la prise en compte de votre déclaration par les organismes.
Dans cet article, nous vous expliquerons comment corriger les anomalies détectées lors du calcul de votre DSN, ainsi que celles qui peuvent apparaître après son dépôt.

  1. Les anomalies arrivant au calcul de la DSN

La bulle de la DSN peut être de 4 couleurs différentes :

  • Rouge = non calculée
  • Rose = calculée mais non déposée
  • Jaune = envoyée mais soit en attente ou avec une anomalie
  • Verte = validée

 

  • Calcul de la DSN

Le calcul de la DSN se fait sur la bulle « Déclarations » depuis l’état d’avancement.

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Dans la fenêtre qui s’ouvre, sélectionnez votre ligne de déclaration et à droite faire « Calculer ».

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Le logiciel calcule la DSN. Une fois terminé, il affiche les montants de déclaration et de paiement.

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Dans le cas où il y a une erreur dans le calcul, dans la colonne « Date EDI » affichera « Voir les erreurs ».

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Double cliquer sur cet item. Toutes les erreurs s’afficheront avec le détail de l’anomalie.

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Les croix rouges indiquent qu’il s’agit d’anomalies bloquantes et qu’il faut donc les corriger pour que la DSN puisse être envoyée.

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  1. La première colonne indique si l’anomalie est bloquante ou non. Si elle est cela veut dire qu’il faut absolument la corriger sinon la DSN ne pourra pas être envoyée.
  2. La seconde colonne indique le numéro de la ligne de l’anomalie dans la DSN
  3. La troisième colonne indique le bloc de la DSN concernée.
  4. La quatrième colonne indique l’objet manquant
  5. La 5ème colonne indique le détail de l’anomalie.
     
  • Analyser et corriger l’anomalie

Dans l’exemple , il y a une anomalie pour CAS M (encart orange), la date de naissance, le code département naissance et code postal sont manquants (encart vert). La correction passe par la modification dans la fiche salariée (encart bleu).

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Il faut donc modifier ces éléments dans sa fiche salariée directement. Une fois cela fait, il faut recalculer le bulletin de paie puis recalculer la DSN.

 

  • Recalculer la DSN :

Pour recalculer la DSN, il faut retourner dans Déclarations puis cocher la DSN calculée et faire « Supprimer » dans le volet de droite.

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La DSN ne comporte plus d’anomalie, il est désormais possible de l’envoyer.

 

  1. Les anomalies de retour de DSN

Il existe également un second type d’anomalies DSN, celles qui sont issues des retours des organismes auxquels vous déclarez des cotisations.

Les anomalies importantes, comme le non-traitement de la DSN entrainera une bulle « déclarations » jaune, ce qui signifie que vous devrez sûrement déposer une nouvelle DSN (une DSN annule et remplace).

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Il faut donc la consulter, la corriger et renvoyer la DSN.

Pour cela, toujours dans la bulle « Déclarations », il faut faire un clic droit sur la date de l’envoi puis « Voir l’historique EDI ».

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Il y aura alors le détail de tous les comptes rendus reçus au moment où l’on vérifie avec l’état du compte rendu (accepté, accepté avec anomalies ou rejeté).

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Il faut alors consulter chacun des comptes rendus avec l’état « Accepté avec anomalies » ou « rejeté » pour vérifier que cela n’est pas bloquant pour le traitement du mois et si ce n’est pas le cas, corriger pour la prochaine période de paie.

Cliquer sur la ligne concernée, puis « Voir » à droite de l’écran. Un mail contenant le compte rendu apparait et vous aurez le détail de l’anomalie :

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Ici, il s’agit d’une transmission tardive de DSN (déposée plus tard que la date limite du 5 ou du 15 du mois en fonction de l’entreprise). Rien n’est à faire dans ce cas.

 Il existe aussi des anomalies d’identification des salariés :

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Ici, il s’agit d’une transmission tardive de DSN (déposée plus tard que la date limite du 5 ou du 15 du mois en fonction de l’entreprise). Rien n’est à faire dans ce cas.

 Il existe aussi des anomalies d’identification des salariés :