Question du mois : Comment calculer automatiquement des régularisations en DSN ?

Comment calculer automatiquement
des régularisations en DSN ?

 1 - Qu’est-ce que la régularisation automatique de la DSN ?

Vous avez recalculé le bulletin de juin après avoir déjà envoyé votre DSN. La période d’envoi de DSN annule et remplace est terminée (pour les DSN à faire au 5, la DSN annule et remplace est à faire avant le 4 au soir et pour les DSN au 15, vous avez jusqu’au 14 au soir) . Vous devez donc insérer des blocs de régularisations sur votre prochaine DSN.

Le logiciel est programmé pour que les régularisations de bulletins du mois précédent se fassent en automatique. Cependant, lorsque votre régularisation concerne une période antérieure, il se peut qu’elle ne se fasse pas automatiquement. Une manipulation spécifique est nécessaire.

2 - Réaliser le recalcul dans la DSN

Dans la bulle « DSN », Avant de calculer votre DSN, cliquer sur la ligne de votre SIRET à 0 puis faire un clic droit « options de calcul de la DSN ».

Sur la nouvelle fenêtre qui apparait, venir cocher les périodes à recalculer.

Le logiciel vient recalculer une DSN des périodes concernées, puis les comparer avec celles envoyées et s’il y a des écarts, déclencher automatiquement les blocs de régularisation.

3 - Dans quels cas utiliser cette option ?

Cela peut servir dans différentes options :

• Modification d’une référence contrat pour un organisme en DSN avec effet rétroactif en DSN.
• En cas de recalcul de bulletins antérieurs à la période en cours (recalcul d’un STC par exemple).
• En cas de déclaration DSN erronée et dont Silaé a corrigé l’anomalie. Ce dernier point vous sera demandé par le service support souvent.

4 - Points de vigilance

• Les périodes concernées par la régularisation sont recalculées, ainsi que toutes les périodes suivantes jusqu’à la période courante. Ce recalcul entraîne une régularisation globale, en paie et en DSN, sans possibilité d’isoler uniquement la régularisation souhaitée.
• Si la période à régulariser est longue (plusieurs mois ou plus d’un an), le rapport bénéfice-risque peut s’avérer défavorable. Dans ce cas, il est recommandé de contacter l’organisme pour étudier la possibilité d’une régularisation hors DSN. En effet, le recalcul concerne l’ensemble des organismes.

• La création automatique de blocs de régularisation en DSN n’est possible que si les bulletins des périodes concernées ont été calculés avec le même logiciel (Silae). Si les bulletins ont été réalisés sur un autre logiciel ou par un autre tiers-déclarant, il convient de se rapprocher de l’organisme pour trouver une solution adaptée.